CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — ONKORO

Date de mise à jour : [date]

1. Identité du vendeur et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») s’appliquent aux commandes passées sur [adresse du site], exploité sous la marque ONKORO, par un client agissant en qualité de consommateur.

Le vendeur est [nom et prénom de l’entrepreneur individuel ou dénomination sociale de la société], [forme juridique, si applicable], immatriculé sous le numéro SIREN [numéro], dont l’adresse est [adresse professionnelle ou siège social].

Contact : [adresse e-mail] — [numéro de téléphone].

2. Produits

Les caractéristiques essentielles, la composition, le format et les précautions d’emploi de chaque produit sont indiqués sur sa fiche produit et, le cas échéant, sur son emballage. Le client est invité à en prendre connaissance avant de commander.

Les photographies servent à présenter les produits. La description et les informations figurant sur la fiche produit permettent d’identifier le produit commandé.

3. Prix

Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Les frais de livraison éventuels sont indiqués avant la validation de la commande.

ONKORO peut modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé est celui affiché lors de la validation de la commande.

4. Commande et paiement

Le client sélectionne les produits, vérifie le récapitulatif de sa commande et corrige, si nécessaire, ses informations avant de confirmer son achat. La validation de la commande entraîne une obligation de paiement.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés lors du passage en caisse. La commande est confirmée par e-mail à l’adresse communiquée par le client.

Si un produit commandé devient indisponible, ONKORO en informe le client et lui propose une solution conforme à ses droits, notamment le remboursement du produit indisponible.

5. Livraison

Les destinations, modes de livraison, frais et dates ou délais de livraison applicables sont indiqués avant la validation de la commande. Des informations complémentaires figurent dans la Politique d’expédition : [lien vers la page].

La livraison est offerte dès 150 € d’achat pour les destinations et modes de livraison éligibles affichés lors du paiement. Ce seuil s’applique au montant des produits après réduction, hors frais de livraison.

En cas de retard ou de difficulté de livraison, le client peut contacter ONKORO à [adresse e-mail du service client]. Ses droits en cas de retard de livraison demeurent applicables. Le risque de perte ou d’endommagement du produit est transféré au client lorsqu’il prend physiquement possession du colis, ou lorsqu’un tiers qu’il a désigné en prend possession.

6. Droit de rétractation

Sauf exception prévue par la loi, le client dispose de 14 jours à compter de la réception du produit pour informer ONKORO de sa décision de se rétracter, sans avoir à en justifier le motif.

Le client peut exercer ce droit :

• au moyen du formulaire figurant à la fin des présentes CGV ;

• par toute déclaration dénuée d’ambiguïté adressée à [adresse e-mail ou postale du vendeur] ;

• au moyen de la fonctionnalité de rétractation en ligne accessible ici : [lien direct vers la fonctionnalité].

Lorsqu’une demande est transmise au moyen de la fonctionnalité en ligne, ONKORO en accuse réception sur un support durable.

Le client renvoie le produit à [adresse de retour] au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision de se rétracter. Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire d’ONKORO ou disposition légale contraire.

ONKORO rembourse les sommes dues, y compris les frais de livraison initiaux dans la limite du mode de livraison standard proposé, au plus tard 14 jours après avoir été informé de la rétractation. Pour une vente de biens, ONKORO peut différer le remboursement jusqu’à récupération des produits ou réception d’une preuve de leur expédition, la première de ces dates étant retenue. Le remboursement est effectué par le moyen de paiement initial, sauf accord exprès du client pour un autre moyen sans frais.

Conformément à la loi, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits descellés après livraison qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Cette exception est appréciée selon la nature du produit concerné.

7. Produit endommagé ou non conforme

Si un produit arrive endommagé ou ne correspond pas à la commande, le client peut contacter ONKORO à [adresse e-mail du service client], en indiquant son numéro de commande et la difficulté rencontrée.

Cette démarche n’a pas pour effet de limiter les garanties légales du client.

8. Garanties légales

Le vendeur est tenu de la garantie légale de conformité et de la garantie légale des vices cachés dans les conditions prévues par la loi.

La garantie légale de conformité permet au consommateur d’agir contre le vendeur en cas de défaut de conformité du bien. Le délai pour agir est de deux ans à compter de la délivrance du bien. Selon les conditions légales, le client peut demander la mise en conformité du produit ou bénéficier d’une réduction du prix ou de la résolution de la vente.

La garantie des vices cachés s’applique lorsqu’un défaut caché rend le produit impropre à l’usage auquel il est destiné ou en diminue suffisamment l’usage pour que le client ne l’aurait pas acheté, ou en aurait donné un moindre prix, s’il l’avait connu.

Pour exercer une garantie, le client peut écrire à [adresse e-mail du service client] ou à [adresse postale du vendeur].

[Insérer ici l’encadré réglementaire relatif aux garanties légales prévu à l’annexe de l’article D. 211-2 du Code de la consommation.]

9. Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité : [lien vers la page].

10. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, le client peut contacter ONKORO à [adresse e-mail du service client] ou à [adresse postale du vendeur].

Après une réclamation écrite préalable auprès d’ONKORO, si le litige n’a pas été résolu, le client peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le vendeur :

[Nom du médiateur désigné]
[Adresse postale]
[Site internet]

11. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives auxquelles il peut avoir droit en vertu de la loi de son pays de résidence. En cas de litige, le client peut saisir les juridictions compétentes conformément aux règles applicables.

FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À adresser à : [nom du vendeur, adresse postale et adresse e-mail]

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :

Produit(s) : [à compléter]
Numéro de commande : [à compléter]
Commandé(s) le : [à compléter]
Reçu(s) le : [à compléter]
Nom du client : [à compléter]
Adresse du client : [à compléter]
Date : [à compléter]
Signature du client, uniquement en cas d’envoi sur papier : [à compléter]